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Marques déposées par Ville de NEUILLY-SUR-SEINE
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SABLON DE NEUILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABLON DE NEUILLY
Ville de NEUILLY-SUR-SEINE, collectivité

Numéro de dépôt :
3877333
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2021
SABLON DE NEUILLY de Ville de NEUILLY-SUR-SEINE

Présentation de la marque SABLON DE NEUILLY

Déposée le 24 novembre 2011 par Ville de NEUILLY-SUR-SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABLON DE NEUILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est Ville de NEUILLY-SUR-SEINE, collectivité domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.V.S. (CORNET VINCENT SEGUREL), Maître François HERPE domicilié(e) 251 boulevard Pereire - 75852 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque SABLON DE NEUILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABLON DE NEUILLY est expirée depuis le 24 novembre 2021.

Ville de NEUILLY-SUR-SEINE a également déposé les autres marques suivantes : NEUILLYLAB , Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly , Théâtre des Sablons , NEUILLY VOIX PUBLIQUE , (Marque figurative) , Théâtre Les Sablons , SABLON DE NEUILLY SN LE SABLON DE NEUILLY , SABLON , ExpoFrance2025


Ville de NEUILLY-SUR-SEINE, collectivité - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


C.V.S. (CORNET VINCENT SEGUREL), Maître François HERPE - 251 boulevard Pereire - 75852 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Emballages pour pâtisseries en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; cartes, cartes postales, cartes de voeux, papier d'emballage ; calendriers ; livres, revues (périodiques) ;

Service à thé ; théières ; vaisselles ; vases ; soucoupes ; sorbetières ; rouleaux à pâtisserie ; ustensiles de cuisine ;

Biscuiterie ; gâteaux ; pâtisserie ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, préparations faites de chocolat, thé vert et noisettes ; décoration comestible pour gâteau ; mets à base de farine ;

Restauration (alimentation) ; services de traiteurs.